Conditions Générales de Vente
1. Présentation du site
Le site Outsider Art est édité par l’association loi 1901 « Outsider Art ».
Adresse : 2, Grand Rue – 82110 Lauzerte – France
Email : revue@outsiderart.co
Téléphone : +33 7 88 25 26 04
Responsable légal : Jean Luc Bourdila.
Le site est hébergé par IONOS.
Le site a pour vocation de présenter la revue Outsider Art, de diffuser des informations autour de l’art brut et marginal, ainsi que de proposer à la vente des revues et ouvrages.
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les modalités de vente des produits proposés sur le site Outsider Art.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
3. Produits
Les produits proposés sont principalement :
- des revues imprimées ;
- des ouvrages et livres ;
- des publications éditoriales liées à l’art brut et marginal.
Les photographies et descriptions des produits sont fournies à titre indicatif et peuvent présenter de légères différences avec le produit final.
4. Prix
Les prix affichés sur le site sont exprimés en euros.
L’association Outsider Art n’est pas assujettie à la TVA.
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Les frais de livraison peuvent être ajoutés au moment de la commande selon le pays de destination.
5. Commandes
Les commandes sont effectuées directement sur le site.
Aucun compte client n’est obligatoire pour effectuer un achat.
Une fois la commande validée et le paiement accepté, un e-mail de confirmation est envoyé à l’acheteur.
Outsider Art se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de problème de paiement ou d’informations manifestement incorrectes.
6. Paiement
Le paiement s’effectue par carte bancaire via une solution de paiement sécurisée.
Les données bancaires ne sont jamais stockées par l’association Outsider Art.
7. Livraison
Les commandes peuvent être expédiées dans le monde entier.
Les expéditions sont préparées manuellement.
Le délai moyen d’expédition est d’environ 15 jours ouvrés après validation de la commande.
Outsider Art ne peut être tenu responsable des retards liés aux services postaux ou aux douanes internationales.
8. Retours et remboursements
Les retours sont acceptés uniquement en cas de produit endommagé à la réception.
Toute demande doit être effectuée dans un délai de 15 jours après réception de la commande.
Les frais de retour sont à la charge du client.
Le produit doit être retourné dans son état d’origine.
Après vérification du produit retourné, un remboursement ou un remplacement pourra être proposé.
9. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Outsider Art est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Cela inclut notamment :
- les textes ;
- les visuels ;
- les logos ;
- les photographies ;
- les mises en page ;
- les publications ;
- les créations graphiques ;
- les contenus éditoriaux.
Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation sans autorisation préalable écrite est interdite.
10. Données personnelles
Certaines données personnelles peuvent être collectées lors :
- des commandes ;
- des prises de contact ;
- de l’inscription à la newsletter.
Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre du fonctionnement du site et des échanges avec les utilisateurs.
Le site utilise Mailchimp pour la gestion de la newsletter.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs peuvent demander l’accès, la modification ou la suppression de leurs données personnelles en écrivant à : revue@outsiderart.co
11. Cookies
Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement et à certaines fonctionnalités.
Un système de gestion du consentement permet aux utilisateurs d’accepter ou refuser les cookies conformément à la réglementation en vigueur.
12. Responsabilité
Outsider Art s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site.
Toutefois, l’association ne saurait être tenue responsable :
- des interruptions du site ;
- des erreurs techniques ;
- des pertes de données ;
- des dommages indirects liés à l’utilisation du site.
13. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.